Acte de consentement

Avez-vous déjà enregistré un acte de consentement à un mariage.
Comment faites vous le lien avec le mariage ?

Je me suis posé la question, mais c'est une lacune de la saisie de l'acte (une parmi les autres) ; donc je laisse les actes de consentement de côté.

Je n'ai pas encore rencontré le cas. Mais par contre, pourquoi ne pas surcharger un événement de couple ?

Jimbo a écrit:...pourquoi ne pas surcharger un événement de couple ?

c'est ce que j'ai fait pour moi, j'en ai un à mon nom, les actes de consentement sont nominatifs à une personne et non à un couple.

En fait je vais créé un évènement "consentement", par contre je ne sais pas encore si je vais le créé sur le couple car c'est lié au mariage ou sur l'individu qui consent

François a écrit:En fait je vais créé un évènement "consentement", par contre je ne sais pas encore si je vais le créé sur le couple car c'est lié au mariage ou sur l'individu qui consent

Pour ma part je le mettrais plutôt sur l'individu qui reçoit le consentement en mettant celui qui consent en "témoin"

François a écrit:En fait je vais créé un évènement "consentement", par contre je ne sais pas encore si je vais le créé sur le couple car c'est lié au mariage ou sur l'individu qui consent

J'ai le cas d'un "consentement" mentionné sur l'acte de mariage et donné, devant notaire, par les parents du marié......mais pas de souci pou ranger celui-ci, je ne sais comment le trouver.

En fait, dans mon cas, ce sont les parents qui donnent leur consentement, donc seul le marié est concerné (l'épouse est orpheline).

Monique

Bonjour,

J'ai plusieurs acte de mariage où il est fait mention d'acte notarié où tel ou tel parent absent au mariage donne son consentement au mariage.
Je n'ai cependant jamais trouvé de trace des actes en question dans les archives des notaires concernés aux dates indiquées, que ce soit à Paris ou en province.

Je pense que ce document n'était fait qu'en un exemplaire remis à l'officier d'état civil, au même titre que l'extrait d'acte de naissance ou les extraits d'actes de décès éventuels (du père, de la père ou d'un précédent conjoint). Ces pièces fournies n'ayant pas été conservées, il y a peu de chance d'en trouver.

Par contre, je les enregistre, en créant un évènement "Consentement" sur la fiche de l'individu (ou du couple) qui a donné son consentement car cela peut être une piste précieuse pour retrouver l'acte de décès du ou des parents en question.

Bonne journée,
Florence