Petit sujet polémique.
J'ai un individu qui ne signe pas un acte suivant cette mention:
"et ce sont avec nous soussignés sauf le déclarant qui a déclaré ne le pouvoir par infirmité du bras droit"
Dois-je en déduire qu'il sait signer et qu'il ne le peut pas ? Ou comme il est le seul de l'acte à ne pas signer a-t-il fait cette déclaration ayant peut-être un peu honte et cherchant une excuse.
L'acte est de 1827.
Que feriez-vous ? Sait signer, ne sait pas signer ou signe peut-être
En général quand je note "sais signer" je mets sa signature au niveau des portraits de l'individu
J'ai un individu qui ne signe pas un acte suivant cette mention:
"et ce sont avec nous soussignés sauf le déclarant qui a déclaré ne le pouvoir par infirmité du bras droit"
Dois-je en déduire qu'il sait signer et qu'il ne le peut pas ? Ou comme il est le seul de l'acte à ne pas signer a-t-il fait cette déclaration ayant peut-être un peu honte et cherchant une excuse.
L'acte est de 1827.
Que feriez-vous ? Sait signer, ne sait pas signer ou signe peut-être
En général quand je note "sais signer" je mets sa signature au niveau des portraits de l'individu