La propriété avant la révolution

Je pensais naïvement qu'avant la révolution les terres et propriétés appartenaient à la noblesse. Pourtant, j'ai retrouvé des actes d'achats et de ventes de maisons bien avant. Savez vous comment cela fonctionnait ou avaez vous un lien vers un site web possédant la réponse.

Merci

lescalot a écrit:Je pensais naïvement qu'avant la révolution les terres et propriétés appartenaient à la noblesse. Pourtant, j'ai retrouvé des actes d'achats et de ventes de maisons bien avant. Savez vous comment cela fonctionnait ou avaez vous un lien vers un site web possédant la réponse.

Merci

Même pas un petit avis ?

Je pense que cela fonctionnait comme maintenant en passant chez le notaire, car dans le 22 j'ai des renseignements concernant les ancêtres qui ont été connus par des actes notariés bien avant la révolution, et dans le 53 mon mari avait des ancêtres qui étaient propriétaires terriens et dont les grands-parents étaient notaires dans la Sarthe et cela se passait autour des années 1500 et 1600.
Marie France

Merci, cela confirme ce que je pensais

Trouvé un article sur le sujet..ICI.. dans un livre qui est intitulé :

"Les espaces collectifs dans les campagnes: XIe-XXIe siècle"
Par Pierre Charbonnier,Pierre Couturier daté de 2007.

Un très grand merci à notre Tahiti, toujours là pour dépanner. Je lis et si vous le souhaitez je vous ferai un résumé.

Pas de soucis... en fait, je n'ai pas tout lu, mais certaines des interrogations semblent y trouver réponses..... mais je n'ai pas trop le temps de lire, si tu trouve quelques chose d'intéressant qui puissent compléter l'information, et oui tu peux toujours nous faire un petit retour.

Pas de problèmes !

Sans avoir lu le texte cité par Tahiti, pour avoir de 1400 à 1792 des ancêtre propriétaires terriens et non non-noble, armateurs, etc;, et d'autres notaires ou greffiers, je pense que le droit était essentiellement coutumier et restait relatif à l'enchevêtrement de la société issue de Moyen-age et adaptée.

En deçà de ce droit de propriété, existait des droits permettant de faire paitre, de ramasser du bois mort ou de récolter ce qui restait après récolte du propriétaire en titre.

Enfin il existait des "communs de village", ouvert à tous les habitants du dit village.
Ainsi , il y a dix ans, il a fallu une procédure complexe pour qu'un village de Loire Atlantique sud (5 Km de Vendée) accepte que ses "terres vaines et vagues de Bretagne" puissent devenir propriété de .. la commune.
Et je ne parles pas de droits coutumiers spécifiques comme de nos jours, la possibilité des habitants de ma commune littorale de pouvoir prendre des goémons et laisse de mer.
Jean-Yves

Dans mon cas, il s'agit bien de vente de biens immobiliers au 17ème siècle

Alors pas de souci et tu auras tout y compris le nombre de petites cuillères, dans les actes notariés : reste à trouver le bon notaire, le bon registre et l'acte concerné.
Jean-Yves

François a écrit:--/-- Je lis et si vous le souhaitez je vous ferai un résumé.

Tu n'a toujours pas lu l'article depuis François ?

Je pense que depuis 209 j'ai avalé la commission
et maintenant le lien ne marche plus

Tahiti a écrit:Trouvé un article sur le sujet..ICI.. dans un livre qui est intitulé :

"Les espaces collectifs dans les campagnes: XIe-XXIe siècle"
Par Pierre Charbonnier,Pierre Couturier daté de 2007.

Si il fonctionne toujours .. ne pas ce fier à ce qui est marqué sur la gauche..

Ok, je vais donc réparer mon erreur ce soir

Tu fais comme tu veux, cela n'est pas une obligation, je suis "tombé" dessus par hasard...

Bonjour à tous

un petit livre sur le sujet La Petite propriété en France avant la Révolution - edition 1897

cordialement

Jocelyne

Génial ! Il faut que je me trouve un peu de temps pour lire tout cela