par Jacqueline Dim 02 Aoû 2009, 13:02
Je t'ai trouvé cela
Lors d'un décès en mer, inscription est faite sur le registre de bord.
Puis déclaration faite au premier port atteint, ou au consulat francais s'il s'agit d'un port étranger.
Le décès est déclaré au port d'attache du bateau lors de son retour.
A PARIS 1er arrondissement sont enregistrés les décès survenus en mer pour les personnes dont on ne connait pas le lieu de naissance.
D'autre part, dans la famille nous avons un cousin qui est né en avion (ses parents allaient en Afrique) il est déclaré né en Afrique à la ville d'arrivée de l'avion.
Et puis tu peux aussi regarder ici
Je t'en sors un extrait
2) un décès en mer pouvait être enregistré plusieurs fois, de la façon suivante :
. immédiatement après le décès, par le capitaine, pendant le voyage, (les archives des Compagnies Maritimes sont des archives privées),
. au port d’arrivé, transcrit dans l’état civil de la commune
. ensuite dans l’état civil de son lieu de naissance,
. et / ou, dans le lieu du domicile,
. dans le cas où le lieu de naissance ou le lieu de domicile sont inconnus, cet acte de décès est alors inscrit dans l’état civil du 1er arrondissement de Paris,